Yves Lesage

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De:	Yves Lesage président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:	membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce

suppleant

JORFTEXT000049402544 (source JORF)

nomination

11 Avril 2024 11/04/2024

De:	Yves Lesage président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:	membres du Conseil national des tribunaux de commerce juges consulaires suppléant
Remplace:	M. Jean-Paul Sureau
Groupe:	Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)

magistrat="Juge"
suppleant

JORFTEXT000047597720 (source JORF)

nomination

28 Mai 2023 28/05/2023

De:	Lesage (Yves) vice-président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:	en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Membres titulaires
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JORFTEXT000042185707 (source JORF)

désignation

02 Août 2020 02/08/2020

De:	Lesage (Yves) vice-président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:	en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

suppleant

JORFTEXT000042185702 (source JORF)

désignation

02 Août 2020 02/08/2020

De:	Lesage (Yves) vice-président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:	en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire Membres titulaires
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JORFTEXT000035439743 (source JORF)

désignation

20 Août 2017 20/08/2017

De:	Lesage (Yves) vice-président du tribunal de commerce de Nancy
Objet:	en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire Membres suppléants
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

suppleant

JORFTEXT000035402554 (source JORF)

désignation

11 Août 2017 11/08/2017

De:	LESAGE (Yves)
Objet:	en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce membre titulaire du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Remplace:	M. CHASSAING (François)
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire

JORFTEXT000033888895 (source JORF)

désignation

18 Janvier 2017 18/01/2017

De:	Yves LESAGE vice-président de tribunal de commerce de Nancy
Objet:	membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du membre de l'enseignement supérieur spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"
suppleant

JUSC1700341A (source BOMJ)

nomination

16 Janvier 2017 16/01/2017

De:	Yves LESAGE président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee

JUSC1324327A (source BOMJ)

nomination

04 Octobre 2013 04/10/2013

De:	Lesage (Yves)
Objet:	membre du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
Groupe:	Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines

JORFTEXT000000782413 (source JORF)

nomination

28 Novembre 2002 28/11/2002

De:	Lesage (Yves)
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole
president
conseil_administration

JORFTEXT000000588428 (source JORF)

renouvellement

15 Avril 2001 15/04/2001

De:	Yves Lesage
Objet:	membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

JORFTEXT000000760021 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1999 09/07/1999

De:	Lesage (Yves)
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole
president
conseil_administration

JORFTEXT000000189470 (source JORF)

nomination

14 Mai 1998 14/05/1998

De:	Lesage (Yves, Prosper) président d'une association d'échanges universitaires et scolaires. Chevalier du 22 décembre 1966
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-12-22"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

promotion

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Lesage (Yves) président-directeur général d'un groupe de sociétés de production pétrolière. Chevalier du 26 avril 1978
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 13 février 1978